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null Logistique du transport aérien : conditions générales

Vous trouverez ci-dessous les conditions détaillées des services de transport aérien de Kuehne+Nagel.

Conditions générales

  1. Conditions contractuelles basées sur la résolution 600b de l'IATA jusqu'au 27 déc. 2019 : Télécharger
  2. Conditions contractuelles sur la résolution 600b modifiée de l'IATA en vigueur le 28 décembre 2019 : Télécharger
    (Veuillez noter que les dispositions susmentionnées remplacent les anciennes limites de responsabilité même si notre lettre ou facture de transport aérien peut encore tenir compte des anciennes limites de responsabilité).
  3. Pour tout transport vers ou expédition depuis les aéroports, la responsabilité est soit régie par les conditions générales respectives des organisations nationales de transitaires (voir la liste des pays en bas de page) soit
  4. S'il n'y en a pas, les RÈGLES TYPES FIATA POUR LES SERVICES D'EXPEDITION DE FRET telles qu'elles ont été adoptées par l'organisation nationale respective de Kuehne + Nagel. 

Pour tout transport aérien à destination de, en provenance de et à l'intérieur de tout pays qui n'a actuellement adopté (voir la liste des pays) ni la Convention de Varsovie ni la Convention de Montréal, veuillez également vous référer aux règles applicables mentionnées ci-dessus aux points 2 et 3.

Conditions générales du service de responsabilité externe (ELS) pour les envois de denrées périssables

Vous trouverez ici les Conditions générales du service de responsabilité externe (ELS) pour les envois de denrées périssables.

Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.

Conditions générales des organisations nationales des transitaires 

 Pays Document
 Autriche Télécharger
 Belgique Télécharger
 Canada Télécharger
 République tchèque Télécharger
 Danemark Télécharger
 Estonie Aller sur le site Internet
 Finlande Télécharger
 France (Réunion) Télécharger
 Allemagne Télécharger
 Grèce Aller sur le site Internet
 Irlande Télécharger
 Italie Télécharger
 Lettonie Télécharger
 Luxembourg Télécharger
 Malte Télécharger
 Mexique Télécharger
 Pays-Bas Télécharger
 Norvège Télécharger
 Portugal Télécharger
 Porto Rico (et États-Unis) Télécharger
 Réunion (France) Télécharger
 Russie Télécharger
 Slovaquie Télécharger
 Slovénie Télécharger
 Afrique du Sud Télécharger
 Espagne  Télécharger
 Suède Télécharger
 Suisse Télécharger
 Royaume-Uni Télécharger
 États-Unis (et Porto Rico) Télécharger

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