Vous trouverez ci-dessous les conditions détaillées des services de transport aérien de Kuehne+Nagel.
Conditions générales
- Conditions contractuelles basées sur la résolution 600b de l'IATA jusqu'au 27 déc. 2019 : Télécharger
- Conditions contractuelles sur la résolution 600b modifiée de l'IATA en vigueur le 28 décembre 2019 : Télécharger
(Veuillez noter que les dispositions susmentionnées remplacent les anciennes limites de responsabilité même si notre lettre ou facture de transport aérien peut encore tenir compte des anciennes limites de responsabilité). - Pour tout transport vers ou expédition depuis les aéroports, la responsabilité est soit régie par les conditions générales respectives des organisations nationales de transitaires (voir la liste des pays en bas de page) soit
- S'il n'y en a pas, les RÈGLES TYPES FIATA POUR LES SERVICES D'EXPEDITION DE FRET telles qu'elles ont été adoptées par l'organisation nationale respective de Kuehne + Nagel.
Pour tout transport aérien à destination de, en provenance de et à l'intérieur de tout pays qui n'a actuellement adopté (voir la liste des pays) ni la Convention de Varsovie ni la Convention de Montréal, veuillez également vous référer aux règles applicables mentionnées ci-dessus aux points 2 et 3.
Conditions générales du service de responsabilité externe (ELS) pour les envois de denrées périssables
Vous trouverez ici les Conditions générales du service de responsabilité externe (ELS) pour les envois de denrées périssables.
Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
Conditions générales des organisations nationales des transitaires
Pays | Document |
---|---|
Autriche | Télécharger |
Belgique | Télécharger |
Canada | Télécharger |
République tchèque | Télécharger |
Danemark | Télécharger |
Estonie | Aller sur le site Internet |
Finlande | Télécharger |
France (Réunion) | Télécharger |
Allemagne | Télécharger |
Grèce | Aller sur le site Internet |
Irlande | Télécharger |
Italie | Télécharger |
Lettonie | Télécharger |
Luxembourg | Télécharger |
Malte | Télécharger |
Mexique | Télécharger |
Pays-Bas | Télécharger |
Norvège | Télécharger |
Portugal | Télécharger |
Porto Rico (et États-Unis) | Télécharger |
Réunion (France) | Télécharger |
Russie | Télécharger |
Slovaquie | Télécharger |
Slovénie | Télécharger |
Afrique du Sud | Télécharger |
Espagne | Télécharger |
Suède | Télécharger |
Suisse | Télécharger |
Royaume-Uni | Télécharger |
États-Unis (et Porto Rico) | Télécharger |